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Marques déposées par monsieur ERIC TROMEUR
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FacilTime
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FacilTime
Monsieur ERIC TROMEUR

Numéro de dépôt :
4409039
Date de dépôt :
30/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2027
FacilTime de ERIC TROMEUR

Présentation de la marque FacilTime

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2017 par monsieur ERIC TROMEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FacilTime » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est monsieur ERIC TROMEUR domicilié(e) 1 RUE VALLESPIR - 66690 - SAINT-ANDRÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ERIC TROMEUR domicilié(e) 1 RUE VALLESPIR - 66690 - SAINT-ANDRÉ - France.

La marque FacilTime a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FacilTime arrivera à expiration en date du 30 novembre 2027.


Monsieur ERIC TROMEUR - 1 RUE VALLESPIR - 66690 - SAINT-ANDRÉ - France


Monsieur ERIC TROMEUR - 1 RUE VALLESPIR - 66690 - SAINT-ANDRÉ - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

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